La comptabilité d'un architecte
Dans le monde des professions libérales, le métier d'architecte se démarque par sa complexité et sa lourdeur en termes d'obligations comptables. En effet, l'architecte doit suivre des règles spécifiques en matière de comptabilité, qui dépendent principalement du statut juridique choisi pour exercer son activité et de son régime fiscal. Cet article se propose de faire un tour d'horizon complet de la comptabilité d'un architecte.
Statuts juridiques possibles pour un architecte
Un architecte peut choisir d'exercer son activité sous plusieurs formes juridiques :
- En entreprise individuelle,
- Sous forme d'une société d'exercice libérale (SEL) ou d'une société civile,
- En tant que société commerciale (SARL, SAS, SA, EURL, SASU).
Obligations comptables d'un architecte en entreprise individuelle
Un architecte qui choisit d'exercer son activité en nom propre a deux options : le régime du micro-BNC ou le régime de la déclaration contrôlée.
Le régime du Micro-BNC
Le régime du micro-BNC est applicable à tout architecte dont les revenus annuels générés par ses prestations de service ne dépassent pas 72 600 euros. Ce régime offre plusieurs allégements comptables. En effet, l'architecte n'est pas tenu de tenir une comptabilité complète ni de produire des comptes annuels. Cependant, il doit tenir un livre des recettes et un registre spécial pour les opérations soumises à la TVA.
Le régime du micro-BNC a également des implications fiscales. En effet, il n'y a pas de déclaration de résultats à envoyer, mais une déclaration annuelle des recettes sur la déclaration d'impôt sur le revenu. De plus, l'architecte peut bénéficier de la franchise en base de TVA jusqu'à un certain seuil de chiffre d'affaires.
Le régime de la déclaration contrôlée
Si les revenus de l'architecte dépassent les 72 600 euros, il est alors soumis au régime de la déclaration contrôlée. Ce régime implique des obligations comptables plus lourdes :
- Tenue d'une comptabilité de trésorerie ou, sur option, une comptabilité d'engagement,
- Tenue de deux livres : le livre-journal des recettes et des dépenses professionnelles et le registre des immobilisations et des amortissements,
- Établissement d'un bilan et d'un compte de résultat chaque année,
- Déclaration de résultats via le formulaire n° 2035.
Obligations comptables d'un architecte en société
Lorsqu'un architecte choisit d'exercer son activité sous forme sociétale, la nature et l'ampleur de ses obligations comptables augmentent significativement :
- Tenue d'une comptabilité d'engagement,
- Enregistrement de tous les mouvements affectant le patrimoine de la société,
- Réalisation d'un inventaire au moins une fois par an,
- Tenue de trois livres : le grand livre, le livre-journal et le livre d'inventaire,
- Établissement et dépôt des comptes annuels chaque année.
Le recours à un expert-comptable
Un architecte, qu'il exerce en entreprise individuelle ou en société, peut décider de tenir lui-même sa comptabilité ou de la confier à un expert-comptable. Ce choix dépendra de plusieurs facteurs : l'intérêt de l'architecte pour la comptabilité, ses connaissances en la matière, le temps qu'il est prêt à y consacrer et le budget qu'il est prêt à y allouer.
Si l'architecte décide de tenir lui-même sa comptabilité, il devra choisir un logiciel de gestion comptable adapté à ses besoins. S'il choisit d'externaliser cette tâche, il devra sélectionner un expert-comptable et définir avec lui l'étendue de sa mission.
Avantages fiscaux en cas d'adhésion à une AGA
Un architecte qui exerce son activité au sein d'une structure soumise à l'impôt sur le revenu a tout intérêt à adhérer à une association de gestion agréée (AGA). En effet, en l'absence d'adhésion à une telle association, ses revenus non commerciaux sont majorés de 25% avant d'être soumis à l'impôt sur le revenu.
Conclusion
La comptabilité d'un architecte est un sujet complexe et dépendant de nombreux facteurs. Le choix du statut juridique et du régime fiscal a un impact majeur sur la charge des obligations comptables imposées à l'architecte. Quelle que soit la forme juridique retenue, il est essentiel de bien comprendre les implications de ce choix afin de pouvoir s'organiser et respecter ses obligations. En cas de doute, faire appel à un expert-comptable peut s'avérer important. Ce professionnel saura s’adapter à votre situation et vous fournir des informations qui vous aideront à déterminer l’option qui vous convient le mieux.
